Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Archivée

Cette page Web a été archivée dans le Web.

Instruction générales pour les arpentages, édition en ligne

Bienvenue à notre site Web refermant les instructions d'arpentage de l'arpenteur général des terres du Canada. Tout arpenteur mandaté à entreprendre des travaux d'arpentage cadastral ou dressé un plan sur les terres du Canada doit effectuer le travail en conformité aux instructions de l'arpenteur général. Ces instructions peuvent être émises sous la forme d'instructions particulières en ajout aux instructions générales qui sont disponibles sur ce site. De plus, le site permet d'avoir un accès en ligne aux anciennes instructions générales de l'arpenteur général.

Message de l'arpenteur général des terres du Canada

L'édition en ligne contient les plus récentes instructions générales de l'arpenteur général des terres du Canada.

Table des matières